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opinion concordante
Écrit l'explication de l'avis d'un ou plusieurs juges dans une Cour qui appuient la décision de la majorité de la Cour, mais ne suis pas d'accord sur le fondement de la décision de la majorité.
- Kalbos dalis: noun
- Pramonės šaka / sritis: Government
- Category: Government & politics
- Organization: The College Board
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Kūrėjas
- Helaine
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(Quebec, Canada)